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Décret Statut inter garnison des Terribles

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Décret Statut inter garnison des Terribles

Message  elsamarie le Ven 29 Oct - 10:59

Décret : "Les Terribles" du 24 février 1456 abrogé et remplacé par le décret : "Statut inter garnison des Terribles" du 18 mars 1457, modifié le 14 juillet 1458.


Statut inter garnison des terribles

Préambule :

Dans l’intérêt du duché en matière de défense efficace et rapide, « les terribles » : un groupe de soldats d’élite pouvant être rapidement mobilisés pour agir partout en B.A. ou à l’extérieur.
Appartenant toujours à la glorieuse COBA, ces troupes s’engagent à défendre envers et contre tous leur duché et les intérêts d’icelui, dans la gloire et l’honneur et au péril de leurs vie.
Il seront composés essentiellement et uniquement de soldats de diverses garnisons, recommandés par le chef de garnison au vu de leurs dévouement ou de leurs faits d’armes, de leurs comportement apolitique et de leurs loyauté au duché.(il leurs sera demandés un minimum de 5 PC sans armes ou 8PC avec épée et bouclier (201 de force))
Il ne pourra être accepté plus de 3 soldats par caserne, qui après une période probatoire de 30 jours seront sélectionnés par vote interne du groupe, l’approbation finale sera faite par l' EM.

Des privilèges du soldat d’élite


1). En cas de guerre, le chef de groupe, se voit remettre un mandat, comprenant :

- a) Une épée et un bouclier de rechange par homme engagés en plus des armes équipées.
- b) De la nourriture en suffisance pour le groupe et pour 30 jours.
- c) Une avance viande équivalent à 50% de l’effectif x 10 jours, permettant la récupération rapide des pertes éventuelles de caractéristiques
- d) Dans le cas d'une mission terrible, ils seront payé 19 écus en temps de paix et 20 écus en temps de guerre. Dans le cas d'une mission dite normale (défense, patrouille en groupe ou en armée), ils seront payé 18 écus.
- e) Il peut afficher sur sa bannière qu’il est soldat d’élite en tout temps et en tout lieux (aucune obligation d'affichage)

Des devoirs et contraintes du soldat d’élite


- a) Il ne peut prétendre à aucun poste de responsabilité (Maire, conseiller ducal …) car devant être disponible en 24H ou moins
ni être sur une liste ducale (même en position non éligible) sauf si après accord, il se met en disponibilité le temps des élections et du mandat (revenir à sa garnison) pas plus de 1 présentation sur une liste et 1 mandat consécutif par 6 mois.
- b) Il s’engage à rester au moins 4 mois dans ce corps d’élite. (Du fait de l’investissement du duché et de l’EM dans le soldat, tout départ préalable entraînerait une poursuite pour trahison avec une amende pouvant atteindre le nombre de jours restant pour couvrir les 4 mois * 2 auxquels on ajoute l'investissement du duché en armes et salaires)
- c) Il ne poste aucun commentaire politique en gargote ou sur les halles. Il est recommandé au soldat d’élite de poster sur les RP pour montrer l’importance de ce corps dans la COBA, mais il ne doit pas commenter ou critiquer la politique ducale même pendant les élections.
- d) Tout équipement gracieusement fourni par le duché devra être rendu lorsque le soldat quittera ce corps d'élite.


De la Garantie de pérennité

- a) Une révision des dits statuts est toujours possible, mais avec l'accord de l'EM.
- b) En cas de litige, l'EM sera saisi pour arbitrage et sa décision vaudra force d'application.
- c) L'EM, conformément au Code Militaire, à seul le pouvoir de juger une mission comme étant "Terrible" ou "Normal".
- d) Les présents statuts abrogent et remplace le décret dict "" les terribles "" du 24 février 1456.
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elsamarie

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