Bibliothéque d'Elsamarie

Décret de détermination du Salaires des Hauts Fonctionnaires

Aller en bas

Décret de détermination du Salaires des Hauts Fonctionnaires

Message  elsamarie le Jeu 28 Oct - 13:49

Décret : "Détermination de Salaires des Hauts Fonctionnaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455)



Après vote du Conseil ducal : Adopté à l'unanimité.

Il a été décidé ce qui suit en conséquence de la réforme de fonctionnement des Institutions :

Le salaire des Hauts-fonctionnaires du Duché embauchés par celui-ci dans le cadre du bon fonctionnement de nos Institutions, est fixé à 30 écus pour une fourniture de prestation égale à 20 points, salaire ramené à 20 écus si la fourniture de prestation est égale à 10 points.

Fait à Clermont ce 24ème jour de Décembre de l'an de grâce 1457
Pour la Duchesse Galswinthe et son Conseil,
Dame Noéline, Porte-Parole du Bourbonnais-Auvergne
avatar
elsamarie

Messages : 2195
Date d'inscription : 14/07/2010

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum