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Décret des Agents Ducaux

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Décret des Agents Ducaux

Message  elsamarie le Mer 27 Oct - 10:23

Décret "Agents Ducaux" (du 24 août 1455, modifié le 23 janvier 1456, le 25 février 1456 et le 25 novembre 1456, le 3 Mars 1458)


Le présent décret s'inscrit dans le cadre de la loi I, A, 3.
Est agent ducal toute personne qui occupe une fonction au service du duché.

Ces fonctions sont :

Le Chambellan
le Vice Chambellan
Le Conseiller Diplomatique
L'ambassadeur
L'attaché diplomatique
Le consul.
l'Adjoint au prévôt
Le Responsable de sécurité
le douanier
Le maréchal
L'aspirant maréchal
Le Greffier ducal
le Président de la Chambre Législative
l'assesseur de la Chambre législative
L'intendant ducal aux finances
Le Recteur
Le Vice-Recteur
Les secrétaires ducaux
Le chef de port
Le stratège
Le sénéchal
Le mestre de camp
Le soldat
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